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Raison sociale : Groupe SBNom commercial : Groupe SB Sécurité PrivéeCapital : 8000 EurosSiège social : 23, rue Jean-Jacques Rousseau - 59540 CAUDRYTél.: 09.53.30.85.65Fax: 09.58.30.85.65Port. 06.12.70.04.09E-mail : contact@groupe-sb.comRCS de DouaiSiret : 529 767 956 00012TVA intracommunautaire : FR 08529767956Directeur de publication : Monsieur Stéphane BertrandAutorisation d'activité délivrée le 4 août 2011 par la préfecture du Nord. Groupe SB possède une assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de HISCOX.Création du site internet : Groupe SBLe présent site est la propriété de Groupe SB situé 23, rue Jean-Jacques Rousseau - 59540 CAUDRY1 - Conditions d'utilisation du siteGroupe SB fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation que Groupe SB sera libre de modifier à tout moment.2 - Propriété intellectuelleEn accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite.Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle.Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.3 - Données personnellesGroupe SB s'engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l'utilisateur du site et à ne pas les transférer à d'autres sociétés ou organismes. Groupe SB s'engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant.4 - ResponsabilitéGroupe SB décline toute responsabilité en cas de difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.5 - Liens hypertextesVous êtes libres d'établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l'image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d'engendrer une confusion dans l'esprit du public.Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation.Groupe SB n'est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.Bonne visite.

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